Date d’entrée en vigueur : 23 août 2025

La présente Politique explique les règles relatives au traitement des données personnelles et à l’utilisation des cookies sur le site maryjane.farm (ci‑après : le « Service »). Nous respectons la vie privée des utilisateurs et traitons les données conformément au RGPD (Règlement (UE) 2016/679).

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est Maryjane.farm (ci‑après : le « Responsable »).

2. Contact pour les questions de données

Pour toute question relative au traitement des données, merci de nous contacter par e‑mail : info [at] maryjane.farm

3. Catégories de données traitées

Selon votre utilisation du Service, nous pouvons traiter les catégories de données suivantes :

  • Données du bulletin d’information (newsletter) : adresse e‑mail, date/heure d’inscription (double opt‑in), informations sur les ouvertures/clics dans la mesure nécessaire à l’envoi et à l’amélioration des envois.
  • Données liées aux commentaires : nom/pseudonyme, adresse e‑mail, adresse IP, contenu du commentaire, URL de site facultative ; horodatages.
  • Données de correspondance : adresse e‑mail, informations contenues dans le message et métadonnées de la correspondance.
  • Données techniques/journaux : adresse IP, horodatages, en‑têtes de requête, identifiants d’appareil/navigateur, enregistrements d’erreurs (journaux serveur).
  • Cookies et technologies similaires : cookies internes et tiers, stockage local (local storage), comme décrit à la section 10.

4. Finalités et bases juridiques du traitement

Nous traitons les données pour les finalités suivantes :

  1. Gestion du bulletin d’information – envoi de contenus, d’actualités et de matériaux éducatifs (art. 6 §1 a RGPD – consentement). Le consentement peut être retiré à tout moment.
  2. Publication et modération des commentaires – permettre la discussion sous les articles, prévenir les abus et le spam (art. 6 §1 f RGPD – intérêt légitime du Responsable consistant à exploiter le Service et à le protéger contre les abus).
  3. Traitement de la correspondance – réponse aux demandes (art. 6 §1 f RGPD).
  4. Statistiques, analyses, maintenance et sécurité du Service – p. ex. mesure de l’audience, diagnostic des problèmes techniques, journaux d’erreurs (art. 6 §1 f RGPD ; lorsque le consentement est requis – art. 6 §1 a RGPD).
  5. Constatation, exercice ou défense de droits en justice (art. 6 §1 f RGPD).

5. Destinataires des données et sous‑traitants

Les données peuvent être communiquées :

  • aux prestataires informatiques/d’hébergement assurant la maintenance et le développement du Service ;
  • au prestataire du système de newsletter ;
  • aux prestataires anti‑spam/anti‑bot ;
  • aux prestataires d’analytique et de statistiques ;
  • aux cabinets d’avocats, conseillers, auditeurs – lorsqu’il existe un fondement légal ;
  • aux autorités publiques – dans la mesure prévue par la loi.

Nous concluons des contrats de sous‑traitance du traitement des données avec les sous‑traitants.

6. Transferts hors EEE

Si des données sont transférées en dehors de l’Espace économique européen (EEE) (p. ex. du fait de l’utilisation de prestataires établis aux États‑Unis), nous appliquons des garanties juridiques appropriées, notamment des clauses contractuelles types (CCT) ou d’autres instruments prévus par le RGPD. Des informations sur les garanties mises en place sont disponibles sur demande.

7. Durées de conservation

  • Newsletter : jusqu’au retrait du consentement ou à l’arrêt de la liste de diffusion ; les preuves d’inscription (double opt‑in) sont conservées pendant la durée de prescription d’éventuelles réclamations.
  • Commentaires : pendant leur publication sur le Service ; les données techniques liées à la prévention des abus – pendant la durée nécessaire à la protection du Service (généralement jusqu’à 12 mois), sauf durée plus longue résultant de la loi ou d’une procédure en cours.
  • Correspondance : pendant le temps nécessaire pour répondre et pour attester du déroulement des échanges (généralement jusqu’à 24 mois).
  • Journaux et données techniques : pendant la durée nécessaire pour assurer la sécurité et la continuité d’exploitation (généralement jusqu’à 12 mois).

8. Droits des personnes concernées

Vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement (« droit à l’oubli »), limitation du traitement, portabilité, opposition aux traitements fondés sur l’intérêt légitime, ainsi que retrait du consentement (sans effet sur la licéité du traitement effectué avant le retrait).

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente en matière de protection des données dans le pays de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de l’infraction alléguée.

9. Caractère facultatif de la fourniture des données

La fourniture de données est facultative, mais nécessaire pour utiliser certaines fonctionnalités (p. ex. publier un commentaire, recevoir la newsletter). L’absence de données peut empêcher l’utilisation de la fonctionnalité en question.

10. Cookies et technologies similaires

  1. Le Service utilise des cookies internes afin d’en assurer le bon fonctionnement (p. ex. mémorisation des préférences).
  2. Le Service peut utiliser des cookies tiers à des fins d’analytique/statistiques et de prévention des abus. À cette fin, votre consentement est demandé via la bannière cookies.
  3. Vous pouvez gérer les cookies dans les paramètres de votre navigateur (y compris les bloquer ou les supprimer). La limitation des cookies peut affecter certaines fonctionnalités du Service.

11. Bulletin d’information (newsletter)

  1. L’inscription à la newsletter nécessite la fourniture d’une adresse e‑mail et la confirmation de l’inscription (double opt‑in).
  2. Chaque e‑mail contient un lien de désinscription ; vous pouvez vous désabonner à tout moment.
  3. Dans le cadre de la newsletter, nous pouvons mesurer des statistiques de base (ouvertures, clics) afin d’améliorer le contenu et la qualité des envois.

12. Commentaires

  1. En publiant un commentaire, vous consentez à son affichage public avec le nom/pseudonyme fourni. L’adresse e‑mail n’est pas publiée.
  2. Les commentaires peuvent faire l’objet d’une vérification automatique (anti‑spam) et d’une modération. Le Responsable peut supprimer ou bloquer les commentaires contraires aux Conditions d’utilisation.

13. Sécurité des données

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles appropriées, notamment le chiffrement des connexions (SSL/TLS), le contrôle des accès et la minimisation des données.

14. Contenus transmis par les utilisateurs (photos/œuvres)

  1. Vous pouvez transmettre au Service vos propres contenus, notamment des photos de plantes ou de cultures, des graphiques et des descriptions (les « Contenus de l’Utilisateur »). Les données contenues dans ces contenus, y compris les métadonnées de fichier (p. ex. EXIF : date de prise de vue, modèle d’appareil, coordonnées GPS), peuvent être traitées aux fins de publication, de modération, de présentation et de sécurisation du Service.
  2. Nous recommandons de supprimer les métadonnées (en particulier les informations de localisation) avant le téléversement des fichiers.
  3. Si les Contenus de l’Utilisateur représentent des personnes identifiables, vous devez disposer des autorisations nécessaires de ces personnes pour leur diffusion sur le Service. La publication de données personnelles de tiers sans base légale est interdite.
  4. Les Contenus de l’Utilisateur peuvent faire l’objet d’un traitement technique automatisé (p. ex. compression, recadrage, création de vignettes, transcodage) ainsi que d’une modération. Les règles détaillées de publication et de licence sont précisées dans les Conditions d’utilisation.

15. Modifications de la Politique

La présente Politique peut être modifiée ; nous en informerons par la publication d’une nouvelle version sur le Service. La nouvelle version s’applique à compter de sa publication, sauf indication contraire.